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Marques déposées par monsieur Pierre BORMANS
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B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Monsieur Pierre BORMANS

Numéro de dépôt :
1627304
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000
B de Pierre BORMANS

Présentation de la marque B

Déposée le 19 juin 1990 par monsieur Pierre BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BORMANS domicilié(e) 5, rue du Tertre, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 19 juin 2000.

Pierre BORMANS a également déposé les autres marques suivantes : BORMANS , PB , PB , PB , PB , B , BORMANS NANTES-FRANCE


Monsieur Pierre BORMANS - 5, rue du Tertre, 44470 CARQUEFOU - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Tous composants pour véhicules terrestres, notamment: cylindres, pistons, axes et segments de pistons, bielles, vilebrequins d'embiellages, carter de moteur, volants, roues dentées, courroies, roulements, joints d'étanchéïté, carburateurs, pièces pour l'allumage, chaînes de transmission, pièces pour les freins

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.